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Le droit aux images et la publication numérique

lundi 25 juin 2007, par Eliane Daphy

Une question récurrente sur la mise en ligne de publications en archives ouvertes est celle des droits aux images. Les restrictions données à ce sujet par les éditions Cnrs dans leur autorisation de mise en ligne des ouvrages épuisés en archives ouvertes sur Hal-SHS actualisent cette question : « quelles sont les images que j’ai le droit de mettre en ligne ? lesquelles m’appartiennent de plein droit ? » se (me) demandent les collègues qui veulent déposer en archives ouvertes. La réponse la plus honnête est : quasiment rien, car dans ce domaine, la situation en France est celle d’une exception, et le droit numérique des images est très verrouillé. Cela suffit parfois à décourager les auteurs de mettre en ligne [1]… Les plus courageux peuvent aller à la pêche aux informations, de plus en plus nombreuses sur la question du droit aux images, car ce sujet mobilise les chercheurs.

Suite de la réunion-débat "Le droit aux images et la publication scientifique", organisée le jeudi 7 juin 2007 à l’Institut national d’histoire de l’art, on trouve en ligne sur le site de l’INHA les articles en pdf des interventions.

Dommage, une fois de plus, des documents passionnants déposés sur un site (ou sur un blog), qui seraient mieux logés en archives ouvertes sur Hal-SHS… Ou sur les deux, solution la plus adaptée.
D’autant plus étonnant qu’André Gunthert est contributeur en archives ouvertes sur Hal-Shs, il a même déposé sa thèse en ligne ; voir sa liste de publication sur Hal-Shs [2]

On trouve également de nombreuses informations sur cette question sur le site Actualités de la recherche en histoire visuelle, maintenu par André Gunthert en particulier cet intéressant texte

Avis aux râleurs : je sais, je sais, ce site fonctionne de plus en plus comme un blog, sa présentation est inadaptée à son contenu, faudrait que je fasse quelque chose…


[1S’agissant du droit de mettre en ligne des extraits musicaux, c’est la même galère : alors que dans mes communications dans des colloques ou des séminaires, j’utilise souvent des images, et encore plus souvent, des extraits musicaux car pour parler sur la musique et la chanson, montrer ses matériaux consiste à les faire écouter, il ne m’est pas possible de mettre en archives ouvertes mes documents, tout extrait musical d’une œuvre commerciale étant soumis à la loi DAVDSI (Droit d’auteur et droits voisins dans la société de l’Information). Si sur ce site, je me permets de mettre en ligne des extraits musicaux - dans l’attente/angoisse d’une quelconque réaction de censure des ayant-droits…- en jouant sur l’invisibilité de ce genre de site dans la vaste toile, en archives ouvertes, il n’en est pas de même. Ainsi, les éditeurs et producteurs de musique peuvent décider de ce qui sera la diffusion de la recherche sur leurs productions.

[2Sur mon logiciel libre Firefox, la visualisation des listes automatiques générées par mon ami le robot Hal est encore à ce jour (25 juin 2007) vraiment problématique, les caractères accentués n’étant pas reconnus… et le petit pictogramme "texte intégral" n’étant pas renseigné.